Déposée le 16 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « TOP.CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COVI domicilié(e) BOULEVARD DU MARÉCHAL FOCH - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 892 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque TOP.CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COVI, Société par actions simplifiée - BOULEVARD DU MARÉCHAL FOCH - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 391892171
NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151928 - Publication au BOPI 1999-09-03
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67116 - Publication au BOPI 1992-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13
Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517232 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-09-09
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417522 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-09-09
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728497 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17
Cuits ou à cuire, plats cuisinés, charcuteries, légumes, sauces, coulis, pâtisseries, viennoiseries, desserts, pâtes alimentaires et pâtes pour pâtisseries
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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